Mentions Legales

Mentions Légales

Responsable de la publication et propriétaire du site

Florian Gabriel

Le site simpsons-shop.com est la propriété exclusive de Florian Gabriel.

Définitions

Client : Toute personne physique capable, conformément aux articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le site https://simpsons-shop.com.
Prestations et Services : Ensemble des services mis à la disposition des Clients par https://simpsons-shop.com.
Contenu : Tous les éléments constitutifs de l’information présents sur le site, incluant textes, images et vidéos.
Informations Clients : Désignées ci-après comme « Informations », elles incluent toutes les données personnelles détenues par https://simpsons-shop.com pour la gestion de ton compte, de la relation client et à des fins d’analyse et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site susnommé.
Informations Personnelles : Définies par l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, elles désignent « les informations permettant, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent ».

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

1. Présentation du Site Internet

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site https://simpsons-shop.com :

Propriétaire : Simpsons Shop, capital social de 1000€, 13 rue de Quebec, 57500 Saint-Avold
Responsable publication : Simpsons Shop – shop@simpsons-shop.com
Webmaster : Simpsons Shop – shop@simpsons-shop.com
Hébergeur : Shopify, 151 O'Connor Street, Ground Floor, K2P 2L8 Ottawa, Canada, +1 613 241-2828
Délégué à la protection des données (DPO) : Simpsons Shop – shop@simpsons-shop.com

2. Conditions Générales d’Utilisation du Site et des Services Proposés

Le site constitue une œuvre protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Tu ne peux en aucun cas réutiliser, céder ou exploiter pour ton propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.

L'utilisation du site https://simpsons-shop.com implique ton acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; il t’est donc conseillé de les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par https://simpsons-shop.com, qui s'efforcera alors de t’informer au préalable des dates et heures de l’intervention. Le site est mis à jour régulièrement par son responsable. De la même manière, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment ; nous t’invitons donc à t’y référer le plus souvent possible.

3. Description des Services Fournis

Le site a pour objectif de te fournir des informations sur les activités de la société. Bien que nous nous efforcions de fournir des informations aussi précises que possible, nous ne saurions être tenus responsables des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de notre fait ou de celui des tiers partenaires qui nous fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site te sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. De plus, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations Contractuelles sur les Données Techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Nous ne pouvons être tenus responsables de dommages matériels liés à l'utilisation du site. Tu t’engages à accéder au site en utilisant un équipement récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Le site est hébergé chez un prestataire situé dans l’Union Européenne, conformément aux dispositions du RGPD. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année, tout en se réservant le droit d’interrompre la prestation d’hébergement pour des raisons de maintenance ou d’amélioration. Nous ne pourrons être tenus responsables de tout dommage consécutif à une indisponibilité du site.

Par ailleurs, nous ne saurions être tenus responsables des dysfonctionnements du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique (ordinateur, téléphone, etc.) empêchant l’accès au serveur.

5. Propriété Intellectuelle et Contrefaçons

Nous sommes propriétaires des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de notre part.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de Responsabilité

En tant qu'éditeur du site, nous sommes responsables de la qualité et de la véracité du Contenu que nous publions. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables de dommages directs ou indirects causés au matériel de l'Utilisateur lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Nous mettons à ta disposition, sur le site, des espaces interactifs (par exemple, l’espace « Contact »). Nous nous réservons le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier les dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, nous nous réservons également la possibilité de mettre en cause ta responsabilité civile et/ou pénale, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé.

7. Gestion des Données Personnelles

Tu es informé(e) des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 6 Août 2004, ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

7.1 Responsables de la Collecte des Données Personnelles

Le responsable du traitement des Données Personnelles collectées lors de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de ta navigation sur le site est Simpsons Shop. Nous nous engageons à respecter le cadre légal en vigueur.

7.2 Finalité des Données Collectées

Nous pouvons traiter tout ou partie des données :

Pour te permettre de naviguer sur le site et gérer les prestations et services commandés.
Pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking, etc.).
Pour améliorer ta navigation sur le site.
Pour réaliser des enquêtes de satisfaction.
Pour mener des campagnes de communication (SMS, e-mail).

Nous ne commercialisons pas tes données personnelles et ne les utilisons jamais à d’autres fins que celles indiquées ci-dessus.

7.3 Droits des Utilisateurs

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, tu disposes des droits suivants :

Droit d'accès, de rectification et de mise à jour : Tu peux à tout moment demander l’accès à tes données, ainsi que leur rectification ou mise à jour.
Droit à l’effacement : Tu peux demander la suppression de tes données inexactes ou périmées, dans les conditions de la législation en vigueur.
Droit de retirer ton consentement : Lorsque le traitement de tes données est fondé sur le consentement, tu peux le retirer à tout moment.
Droit à la limitation du traitement : Tu peux demander la limitation du traitement de tes données dans certains cas prévus par la loi.
Droit d’opposition : Tu peux t’opposer au traitement de tes données pour des motifs légitimes.
Droit à la portabilité : Tu peux demander que tes données te soient remises dans un format structuré et couramment utilisé, ou qu’elles soient transférées à un autre responsable de traitement.
Droit de définir le sort de tes données après ta mort : Tu disposes également du droit d’organiser le sort de tes données post-mortem.

Pour exercer ces droits, tu peux contacter Simpsons Shop par écrit à l’adresse suivante :

Dans ta demande, merci de préciser les Données Personnelles que tu souhaites corriger, mettre à jour ou supprimer, en justifiant de ton identité (copie d’une pièce d’identité).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations légales imposées par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs peuvent introduire une réclamation auprès des autorités de contrôle compétentes, notamment la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

8. Modèle Économique

Identité de l’Entreprise : Simpsons Shop
Type d’Activité : Boutique e-commerce spécialisée dans la vente de biens, proposant une large gamme de produits.

Vente de Biens

Notre modèle économique repose sur la vente de différents produits (vêtements, décorations, bijoux, accessoires, etc.) destinés à une clientèle en ligne.